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Dá»ch VỄ Há» Trợ Vay Tiá»n Nhanh 1s. 10/111/01/10Services TechniquesDemande de subvention auprĂšs de l'Etat et toute autre personne publique pour la mise en place de VidĂ©oprotection Urbaine 10/211/01/10JuridiqueVente de la partie N°16 de l'escalier hĂ©licoĂŻdal de la Tour Eiffel 10/311/01/10DiversCompte rendu des dĂ©cisions prises par le Maire en vertu de l'article L 2111-22 du CGCT 10/408/02/10Services TechniquesDemande de soutien financier auprĂšs de la Fondation CNP Assurances dans le cadre de la mise Ă disposition de dĂ©fibrillateurs en libre-accĂšs sur le domaine public 10/508/02/10Services TechniquesDemandes de subvention auprĂšs de la RĂ©gion Ile de France et du ComitĂ© RĂ©gional du Tourisme pour la crĂ©ation d'une nouvelle Capitainerie Ă Nogent 10/608/02/10Services TechniquesPermis de dĂ©molir du site de l'ancienne Ă©cole Marie Curie sis 26 rue Marceau et de la maison de l'Entraide 25 rue Hoche parcelles A1 320 et A1 128 10/708/02/10UrbanismeSuppression des emplacements rĂ©servĂ©s N°2 et n°5 du Plan d'Occupation des Sols 10/808/02/10UrbanismeModification de l'article 12 1 du Plan d'Occupation des Sols dans les zones urbaines 10/908/02/10JuridiqueApprobation du document programme de la DĂ©lĂ©gation de service public du port de plaisance 10/1008/02/10JuridiqueLancement de la dĂ©lĂ©gation de service public pour la gestion et l'exploitation de la restauration scolaire et du restaurant communal 10/1108/02/10JuridiqueVente de quatre places de stationnement situĂ©es 5 et 9 rue de beautĂ© et 4 rue de la Muette dans la rĂ©sidence les HespĂ©rides » 10/1208/02/10DRHCrĂ©ation de vacations pour le concours Legs Biard » 10/1308/02/10DRHMise Ă disposition Ă temps complet d'un adjoint technique de 2Ăšme classe auprĂšs de lâĂtablissement Public Watteau â Pavillon Baltard 10/1408/02/10DRHMise Ă disposition Ă temps complet de deux agents relevant du cadre d'emplosi des adjoints administratifs auprĂšs de l'association Nogent PrĂ©sence 10/1508/02/10DRHAdhĂ©sion au contrat d'assurance souscrit par le CIG de la petite couronne pour la garantie des risques statutaires 10/1608/02/10Affaires scolairesApprobation de l'avenant n°2 Ă la convention de financement avec l'Ă©cole privĂ©e Saint AndrĂ© 10/1708/02/10Affaires scolairesApprobation du rĂšglement intĂ©rieur Ă l'attention des intervenants de la restauration scolaire 10/1808/02/10Affaires scolairesApprobation de la convention-type Ă intervenir avec les Ă©tablissements privĂ©s sous contrat, Albert de Mun, Montalembert et Saint-AndrĂ©, relatiove Ă la participation financiĂšre de la ville de Nogent-sur-Marne Ă la demi-pension pour les Ă©lĂšves nogentais de ces Ă©coles â annĂ©e scolaire 2009/2010 10/1908/02/10Affaires socialesAttribution d'un nom Ă la crĂšche familiale et la structure multi-accueil situĂ©es 7 rue Cabit 10/2008/02/10SportsFixation du tarif d'inscription aux stages organisĂ©s par le service des sports 10/2108/02/10JeunesseReconduction des stages de secourisme pour adolescents et fixation de la participation des familles 10/2208/02/10DiversAutorisation donnĂ©e au Maire pour demander des subventions destinĂ©es au musĂ©e 10/2308/02/10DiversRemplacement d'un dĂ©lĂ©guĂ© de la commune au conseil de la communautĂ© d'agglomĂ©ration de la VallĂ©e de la Marne 10/2408/02/10DiversRemplacement d'un dĂ©lĂ©guĂ© de la Commune au sein du conservatoire de Musique et d'Art Dramatique Francis Poulenc 10/2508/02/10DiversRemplacement d'un dĂ©lĂ©guĂ© du conseil municipal au conseil d'administration de l'Office public de l'habitat de Nogent 10/2608/02/10DiversRemplacement d'un dĂ©lĂ©guĂ© du conseil municipal au sein du conseil dâadministration du lycĂ©e Edouard Branly 10/2708/02/10DiversRemplacement du dĂ©lĂ©guĂ© du conseil municipal au sein du Club des Villes Cyclables 10/2808/02/10DiversRemplacement d'un membre de la commission du rĂšglement intĂ©rieur du conseil municipal 10/2908/02/10DiversRemplacement d'un dĂ©lĂ©guĂ© au sein de l'association des communes pour la protection des habitants et la protection des risques d'inondation de la Marne et de la Seine en Val de Marne 10/3008/02/10DiversCompte rendu des dĂ©cisions du maire prises en vertu de l'article L 2122-2 du CGCT 10/3008/03/10FinancierExercice 2010 â DĂ©bat d'orientations budgĂ©taires principal budget annexe des parkings 10/3108/03/10Services TechniquesArrĂȘt des cartes de bruit stratĂ©giques sur le territoire de Nogent-sur-Marne 10/3208/03/10UrbanismeApprobation du contrat de programme pour la rĂ©alisation du projet urbain CitĂ© d'affaires Nogent-Baltard 10/3308/03/10UrbanismeDĂ©limitation d'un secteur dit Ăźlot du Fort » bĂ©nĂ©ficiant d'une majoration de certains des rĂšgles d'urbanisme 10/3408/03/10UrbanismeDĂ©limitation d'un secteur GalliĂ©ni » bĂ©nĂ©ficiant d'une majoration de certaines des rĂšgles d'urbanisme 10/3508/03/10JuridiqueConvention de partenariat entre la commune et l'association l'AcadĂ©mie des Vins Blancs » 10/3608/03/10JuridiqueAvenant Ă la convention de rĂ©partition des charges et d'utilisation entre la SNI et la commune 10/3708/03/10DRHModification du tableau des effectifs 10/3808/03/10DRHActualisation de la liste des emplois communaux pour lesquels un vĂ©hicule de service peut ĂȘtre attribuĂ© par simple utilitĂ© de service 10/3908/03/10DRHCrĂ©ation d'une vacation au sein du service logement 10/4008/03/10Affaires scolairesApprobation du rapport technique et financier du dĂ©lĂ©gataire de la restauration scolaire et municipales, annĂ©e 2008-2009 10/4108/03/10Affaires scolairesApprobation de la convention de partenariat AVE Aide aux Vacances Enfants » Ă passer avec la CAF du Val-de-Marne 10/4208/03/10CommunicationFixation des tarifs de partenariat Ă©vĂ©nementiel 10/4308/03/10CommunicationFixation des tarifs de publicitĂ© pour le guide pratique pour les personnes handicapĂ©es nogentaises et leurs famille AS 10/4408/03/10CulturelDemande d'inscription au titre des monuments historiques 10/4508/03/10DiversApprobation de la convention avec le Conseil GĂ©nĂ©ral pour la numĂ©risation des registres de recensement de la population de Nogent-sur-Marne 10/4608/03/10DiversDĂ©nomination du dojo situĂ© 19 bis rue Paul Bert Espace David Douillet PĂŽle Arts martiaux » 10/4708/03/10DiversApprovation de l'adhĂ©sion des communes de Boulogne-Billancourt, SĂšvres, et la CommunautĂ© d'AgglomĂ©ration Versailles Grand Parc pour le pĂ©rimĂštre des communes de BiĂšvres, Jouy-en-Josas, Les Lognes-en-Josa et Viroflay au SEDIF 10/4808/03/10DiversAdhĂ©sion de la commune de Fontenay-Le-Fleury au SIGEIF 10/4908/03/10DiversCrĂ©ation d'un comitĂ© de suivi pour la rĂ©habilitation du site de l'ancienne Ă©cole Marie-Curie 10/5008/03/10DiversCompte-rendu des dĂ©cisions prises par le Maire en vertu de l'article L2122-22 du CGCT 10/5129/03/10FinancierReprise anticipĂ©e des rĂ©sultats - Budget primitif 2010 - Budget gĂ©nĂ©ral 10/5229/03/10FinancierReprise anticipĂ©e des rĂ©sultats - Budget primitif 2010 - Budget annexe des parkings 10/5329/03/10FinancierExercice 2010 - Vote du Budget primitif principal 10/5429/03/10FinancierExercice 2010 - Vote du Budget primitif Annexe des parkings 10/5529/03/10FinancierExercice 2010 - Vote des taux d'imposition 10/5629/03/10FinancierExercice 2010 - Subventions allouĂ©es en faveur des associations 10/5729/03/10FinancierExercice 2010 - Subventions allouĂ©es en faveur des Ă©tablissements publics locaux et aux dĂ©lĂ©gataires 10/5829/03/10FinancierExercice 2010 - RĂ©partition de la subvention dĂ©partementale 2009 aux associations Ă caractĂšre scolaire, culturel, social 10/5929/03/10JuridiqueStationnement payant - Modification du pĂ©rimĂštre 10/6029/03/10JuridiqueDĂ©lĂ©gation de services publics pour la gestion de la structure multi accueil Mandarine avec Tout Petit Monde - Avenant n°2 10/6129/03/10JuridiqueDĂ©lĂ©gation de service public de la structure multi accueil le Jardin des Lutins avec Evancia - Avenant n°4 10/6229/03/10DRHFixation de l'indemnitĂ© reprĂ©sentative de logement du complĂ©ment communal versĂ©e aux instituteurs 10/6329/03/10DRHModification du rĂ©gime indemnitaire de certains relevant de la filiĂšre technique 10/6429/03/10DRHModification de la dĂ©libĂ©ration n°2009-204 du 14 dĂ©cembre 2009 portant crĂ©ant de cinq CAE passerelle 10/6529/03/10Affaires scolairesAvenant n°6 au contrat de dĂ©lĂ©gation de ser vice public de la restauration scolaire et municipale conclu avec la sociĂ©tĂ© Avenance enseignement et santĂ© 10/6629/03/10FinancierExercice 2010 - Protocole transactionnel entre la ville de Nogent et la sociĂ©tĂ© Avenance enseignement et santĂ© 10/6729/03/10SportsNouvelle convention de partenariat et d'objectifs avec l'association Nogent Natation 10/6829/03/10CulturelFixation du tarif des droits des inscriptions Ă la biennale d'art contemporain Les Arts au cĆur de Nogent 2010 10/6929/03/10CulturelFixation des tarifs de stages d'initiation aux Arts du Cirque et entrĂ©es billets du gala de fin de stage 10/7029/03/10DiversCompte rendu des dĂ©cisions du Maire prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code gĂ©nĂ©ral des collectivitĂ©s territoriales 10/7110/05/10FinancierExercice 2010 - DĂ©cision modificative n°1 B udget gĂ©nĂ©ral 10/7210/05/10FinancierModification de la dĂ©libĂ©ration n°09/142 du 12 octobre 2009 portant garantie communale de la ville de Nogent en faveur de la SA d'HLM ImmobiliĂšre 3F pour la rĂ©alisation d'un emprunt destinĂ© Ă l'acquisition amĂ©lioration de 13 logements PLS sis 2/6 rue du Jeu de l'Arc Ă Nogent et avenant n°1 Ă la convention de garantie d'emprunt PLS ImmobiliĂšre 3F 10/7310/05/10FinancierDemande de subvention auprĂšs du ministĂšre de l'IntĂ©rieur, de l'Outre mer et des collectivitĂ©s territoriales pour la mise en place de la vidĂ©o protection urbaine 10/7410/05/10FinancierExercice 2010 - Subvention exceptionnelle allouĂ©e en faveur de l'association la MosaĂŻque des Saveurs 10/7510/05/10FinancierExercice 2010 - Subvention exceptionnelle allouĂ©e Ă l'association les Petits Canotiers et convention d'objectifs 10/7610/05/10Services TechniquesApprobation de la convention de participation financiĂšre avec GRT Gaz 10/7710/05/10Services TechniquesDĂ©classement du domaine public routier dĂ©partemental pour classement dans le domaine public routier communal de la rue de Fontenay 10/7810/05/10UrbanismeApprobation de la dĂ©claration de projet pour la rĂ©alisation des travaux d'amĂ©nagement du pĂŽle multimodal Nogent Baltard valant mise en compatibilitĂ© du POS et lancement de l'enquĂȘte publique 10/7910/05/10UrbanismePlan de prĂ©vention des risques de mouvements de terrains diffĂ©rentiels consĂ©cutifs Ă la sĂ©cheresse et Ă la rĂ©hydratation des sols - Demande d'avis 10/8010/05/10JuridiqueProtocole transactionnel avec la SAIEM et la SCET relatif au contrat de mandat de maĂźtrise d'ouvrage pour la construction du groupe scolaire LĂ©onard de Vinci 10/8110/05/10DRHCrĂ©ation d'emplois saisonniers pour la pĂ©riode estivale 10/8210/05/10Affaires scolairesApprobation de l'avenant n°3 Ă la conventio n Prestation de service ALSH n°200100213 passĂ©e avec la caisse d'allocation s familiales du Val de Marne 10/8310/05/10Affaires scolairesApprobation de l'avenant n°4 Ă la conventio n Prestation de service ALSH n°200100213 passĂ©e avec la caisse d'allocation s familiales du Val de Marne 10/8410/05/10Affaires scolairesApprobation de la convention type de participation financiĂšre Ă passer pour les sorties ou sĂ©jours scolaires 10/8510/05/10Affaires socialesModification des rĂšglements de fonctionnement des structures Petite enfance 10/8610/05/10SportsConvention avec la FĂ©dĂ©ration française de natation pour l'organisation du championnat de plongeon les 3 et 4 juillet 2010 10/8710/05/10SportsDemande de subvention pour l'amĂ©nagement d'un Ă©quipement sportif en gazon synthĂ©tique 10/8810/05/10CulturelFixation des tarifs de participation et approbation convention pour exposition collective au CarrĂ© Coignard 10/8910/05/10CulturelConvention entre la ville de Nogent et l'association UCN Union des commerçants de Nogent pour l'organisation de la braderie des commerçants du 12 au 13 juin 2010 10/9010/05/10CommunicationConvention de partenariat avec la revue Univers des Arts 10/9110/05/10DiversAdhĂ©sion et dĂ©signation de dĂ©lĂ©guĂ©s au sein du SIFUREP syndicat intercommunal funĂ©raire de la rĂ©gion parisienne 10/9210/05/10DiversDĂ©signation de deux nouveaux reprĂ©sentants de la commune au sein de l'association de gestion du comitĂ© local d'information et de coordination gĂ©rontologique CLIC du secteur 2 10/9310/05/10DiversComposition du comitĂ© technique de suivi du site Marie Curie 10/9410/05/10DiversSAF 94 - AdhĂ©sion de la commune du Plessis TrĂ©vise 10/9510/05/10DiversAdhĂ©sion des communes de Marolles en Brie, Elancourt et PĂ©rigny sur Yerre Ă la compĂ©tence DĂ©veloppement des Ă©nergies renouvelables 10/9610/05/10DiversAdhĂ©sion de la communautĂ© de communes du Plateau Briard Ă la compĂ©tence RĂ©seaux urbains de communications Ă©lectroniques et services de communication audiovisuelle 10/9710/05/10DiversCompte rendu des dĂ©cisions prises par le Maire en vertu de l'article L 2111-22 du Code gĂ©nĂ©ral des collectivitĂ©s territoriales 10/9707/06/14FinancierApprobation du compte administratif - Exercice 2009 - Budget principal 10/9807/06/14FinancierDĂ©termination du rĂ©sultat compte administratif - Exercice 2009 - Budget principal 10/9907/06/14FinancierApprobation du compte de gestion - Exercice 2009 - Budget principal 10/10007/06/14FinancierApprobation du compte administratif - Exercice 2009 â Budget annexe des parkings 10/10107/06/14FinancierDĂ©termination des rĂ©sultats compte administratif 2009 budget annexe des parkings 10/10207/06/14FinancierApprobation du compte de gestion - Exercice 2009 â Budget annexe des parkings 10/10307/06/14FinancierExercice 2010 - Subvention exceptionnelle allouĂ©e en faveur de l'association Arborescences 10/10407/06/14FinancierExercice 2010 dĂ©cision modificative n°2 - Budget gĂ©nĂ©ral 10/10507/06/14Services TechniquesDemande de subvention auprĂšs du Syndicat intercommunal pour le gaz et l'Ă©lectricitĂ© en Ile de France SIGEIF pour l'acquisition de vĂ©los Ă assistance Ă©lectrique 10/10607/06/14UrbanismePlan de prĂ©vention des risques de mouvements de terrains diffĂ©rentiels consĂ©cutifs Ă la sĂ©cheresse et Ă la rĂ©hydratation des sols - Plan pour avis 10/10707/06/14JuridiqueAcquisition d'un appartement situĂ© rue de Fontenay dans la rĂ©sidence Leclerc II 10/10807/06/14DRHModification du tableau des effectifs 10/10907/06/14DRHCrĂ©ation d'un emploi saisonnier au sein du service du stationnement payant pour la pĂ©riode estivale 10/11007/06/14DRHCrĂ©ation d'emplois saisonniers pour la pĂ©riode estivale 10/11107/06/14Affaires socialesConvention pluriannuelle de partenariat et d'objectifs avec l'association Nogent PrĂ©sence 10/11207/06/14Affaires socialesConvention de partenariat avec l'association Allo service famille 10/11307/06/14JeunesseFixation du tarif d'inscription pour un mini sĂ©jour 10/11407/06/14JeunesseApprobation de l'avenant n°2010-01 Ă la convention Alsh adolescents n°200700382 passĂ©e avec la caisse d'allocations familiales du Val de Marne 10/11507/06/14DiversCompte rendu des dĂ©cisions prises par le Maire en vertu de l'article L 2122-22 du Code gĂ©nĂ©ral des collectivitĂ©s territoriales 10/11605/07/10Financieradmission en non-valeur des produits irrĂ©couvrables annĂ©es antĂšrieures Ă 2001 jusqu'en 2008 exercice 2010 10/11705/07/10Financierbudget annexe des parkings admission en non-valeur des produits irrĂ©couvrables des annĂ©es 2005 Ă 2008 exercice 2010 10/11805/07/10Financierexercice 2010 dĂ©cision modificative n°3 budget gĂ©nĂ©ral 10/11905/07/10Financierdemande de subvention parlementaire auprĂšs de M Christian CAMBON, SĂ©nateur Maire du Val De Marne, pour la restauration des peintures signĂ©es par Adrien KARBOWSKY et conservĂ©es dans le salon d'honneur de l'hĂŽtel de ville de Nogent 10/12005/07/10Financierdemande de subvention parlementaire aupres de Mme Catherine PROCACCIA, SĂ©nateur du Val De Marne, pour l'acquisition de quatre vĂ©los Ă assistance Ă©lectrique destinĂ©s au personnel de la ville de Nogent 10/12105/07/10Financierstationnement payant instauration tarifs de stationnement au parking dojo David DOUILLET et augmentation des tarifs des parcs du port, arcades et sncf 10/12205/07/10Urbanismeaccord sur le principe d'une consultation du public pour le projet de logements 16-20 rue gaston margerie 10/12305/07/10Urbanismeprescription de l'Ă©laboration plan local d'urbanisme pour le territoire communal 10/12405/07/10JuridiquedĂ©lĂ©gation de service public pour la gestion et l'exploitation de la restauration scolaire et municipale - approbation du choix du dĂ©lĂ©gataire et du contrat 10/12505/07/10Juridiqueconvention de mise en superposition d'affectation pour les amĂ©nagements situĂ©s sur les berges et sur l'emprise domaniale du bras comble de l'ile de beautĂ© 10/12605/07/10DRHcrĂ©ation de contrats d'accompagnement Ă l'emploi passerelle 10/12705/07/10DRHcrĂ©ation de vacations pour l'enseignement de l'anglais en grande section de maternelle 10/12805/07/10Affaires scolairesrevalorisation de la prestation interministerielle de restauration accordĂ©e aux enseignants du 1er degrĂ© 10/12905/07/10Affaires scolairesrevalorisation de la participation des familles au titre de la rĂ©munĂ©ration des Ă©tudes surveillĂ©es et mise en place d'un service garderie 10/13005/07/10Affaires scolairescrĂ©ation de la prestation surveillance du soir fixation de la participation des familles et du taux de rĂ©munĂ©ration du personnel charge de la surveillance 10/13105/07/10Sportstarifs d'utilisation des installations sportives par les Ă©tablissements scolaires nogentais publics et privĂ©s des 1 er et 2 nd degrĂ©s et par les associations sportives des Ă©tablissements scolaires nogentais publics et privĂ©s des 1 er et 2 nd degrĂ©s 40 1 plateau 1/3 10/13205/07/10Sportsapprobation de la convention type de partenariat Ă intervenir entre la commune et les associations dans le cadre des activitĂ©s sportives organisĂ©es par le service des sports 10/13305/07/10Jeunesseapprobation d'une convention financiere Ă intervenir entre la commune et l'agence française du programme europeen jeunesse en action 10/13405/07/10Jeunesseapprobation de la convention entre la commune et la ddjs pour l'opĂ©ration tous en club » 10/13505/07/10Jeunesseapprobation des propositions du PIJ dans le cadre de l'appel Ă projets des Ă©vĂšnements rĂ©gionaux 10/13605/07/10Jeunesseapprobation d'une convention entre la commune et le conseil gĂ©nĂ©ral du Val De Marne pour le prĂȘt Ă titre gratuit d'une borne interactive de dĂ©couverte des mĂ©tiers 10/13705/07/10Diversapprobation de l'adhĂ©sion des communes d'Athis-Mons et de Juvisy Sur Orge au Syndicat des Eaux d'Ile de France SEDIF 10/13805/07/10DiversdĂ©signation d'un nouveau directeur de la rĂ©gie personnalisĂ©e de la ScĂšne Watteau / Pavillon Baltard 10/13905/07/10Diversapprobation du principe de municipalisation du conservatoire de musique et d'art dramatique Francis Poulenc 10/14005/07/10Diverscompte rendu des dĂ©cisions prises par le Maire en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT 10/14113/09/10FinancierStationnement payant - Contrats cadres d'abonnement dans les diffĂ©rents parcs de stationnement de la ville10 10-142 - Convention de groupement de commande entre la communautĂ© d'agglomĂ©ration de la VallĂ©e de la Marne et la commune de Nogent sur Marne pour des travaux de mise en sĂ©curitĂ© du bĂątiment abritant le marchĂ© centre de Nogent 10/14213/09/10FinancierConvention de groupement de commande entre la communautĂ© d'agglomĂ©ration de la VallĂ©e de la Marne et la commune de Nogent-sur-Marne pour des travaux de mise en sĂ©curitĂ© du bĂątiment abritant le marchĂ© centre de Nogent 10/14313/09/10Services TechniquesDemande de subvention auprĂšs du ministĂšre de la DĂ©fense pour la rĂ©habilitation du carrĂ© militaire musulman au cimetiĂšre de Nogent 10/14413/09/10UrbanismeApprobation de la modification de l'article 12 A du plan d'occupation des sols 10/14513/09/10JuridiqueProtocole de sortie anticipĂ©e de la concession du port de plaisance de Nogent 10/14613/09/10JuridiqueConvention d'occupation temporaire du domaine public fluvial zone de mouillage et d'Ă©quipements lĂ©gers de plaisance 10/14713/09/10JuridiqueConvention d'occupation temporaire pour partie terrestre du domaine public fluvial 10/14813/09/10JuridiqueDĂ©lĂ©gation de service public pour la gestion et l'exploitation du port de plaisance 10/14913/09/10JuridiqueDĂ©lĂ©gation de service public pour la gestion et l'exploitation de la piscine et du centre de remise en forme 10/15013/09/10JuridiqueApprobation de la convention relative Ă la mission correspondant justice ville 10/15113/09/10JuridiqueRĂšglement d'exploitation du port de plaisance de Nogent sur Marne 10/15213/09/10JuridiqueConvention relative Ă l'installation d'un buste de Mustapha ChokaĂŻ square de La Fontaine 10/15313/09/10SportsFixation du tarif d'inscription au centre nogentais d'initiation sportive - Approbation du rĂšglement intĂ©rieur 10/15413/09/10SportsRĂšglement intĂ©rieur du Dojo David Douillet 10/15513/09/10DRHCrĂ©ation d'une vacation au sein du service logement 10/15613/09/10DRHCrĂ©ation de vacations activitĂ©s de pratiques artistiques lors des ateliers pĂ©riscolaires du soir 10/15713/09/10DRHCrĂ©ation d'emplois de diffĂ©rentes durĂ©es hebdomadaires pour l'encadrement de la pratique sportive au sein du CNIS et du centre de loisirs municipal dans le cadre des activitĂ©s pĂ©riscolaires 10/15813/09/10Affaires scolairesApprobation de la convention Ă passer avec l'inspection acadĂ©mique pour l'organisation d'activitĂ©s impliquant la prestation d'un intervenant extĂ©rieur et fixation du taux de vacation pour l'organisation du conte musical de l'Ă©cole Guy Moquet AnnĂ©e scolaire 2010-2011 10/15913/09/10Affaires scolairesExtension des activitĂ©s pĂ©riscolaires Ă©lĂ©mentaires et fixation des tarifs 10/16013/09/10JeunesseParticipation attribuĂ©e aux jeunes spectateurs de la ScĂšne Watteau - Saison 2010-2011 de jeunes en scĂšne 10/16113/09/10DiversInstallation d'un nouveau conseiller municipal suite Ă la vacance d'un poste 10/16213/09/10DiversRemplacement d'un dĂ©lĂ©guĂ© de la commune au conseil de la communautĂ© d'agglomĂ©ration de la VallĂ©e de la Marne 10/16313/09/10DiversApprobation du rapport annuel du dĂ©lĂ©gataire pour la gestion et l'exploitation du centre nautique 10/16413/09/10DiversSIGEIF AdhĂ©sion de la commune de Rocquencourt Yvelines 10/16513/09/10DiversCompte rendu des dĂ©cisions du maire prises en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT 10/16518/10/10FinancierExercice 2010 DĂ©cision modificative n°4 Budget principal 10/16618/10/10FinancierGarantie communale de principe Ă hauteur de 50 % en faveur de l'association d'enseignement OGEC Saint AndrĂ© pour la rĂ©alisation d'un emprunt destinĂ© aux travaux immobiliers sis 5 place de l'Ancien marchĂ© Ă Nogent 10/16718/10/10FinancierGarantie communale Ă hauteur de 50 % en faveur de l'association la Maison de la culture juive pour la rĂ©alisation de l'amĂ©nagement intĂ©rieur dans le local sis 20 rue AndrĂ© Pontier Ă Nogent - Modification de la dĂ©libĂ©ration 09/32 10/16818/10/10FinancierExercice 2010 Attribution d'une subvention Ă l'association Nogent Backet Club 10/16918/10/10FinancierExercice 2010 Subvention exceptionnelle allouĂ©e en faveur de l'association SociĂ©tĂ© d'Entraide des membres de la LĂ©gion d'honneur 10/17018/10/10UrbanismeApprobation du bilan de la concertation pour la rĂ©alisation des travaux d'amĂ©nagement du pĂŽle multimodal Nogent Baltard dans le cadre d'une dĂ©claration de projet valant mise en compatibilitĂ© du POS 10/17118/10/10UrbanismeApprobation du dossier de dĂ©claration pour la rĂ©alisation des travaux d'amĂ©nagement du pĂŽle multimodal Nogent Baltard dans le cadre d'une dĂ©claration de projet valant mise en compatibilitĂ© du POS aprĂšs enquĂȘte publique 10/17218/10/10UrbanismeApprobation de la modification de l'article 12A du Plan d'occupation des sols 10/17318/10/10JuridiqueAvenant n°1 Ă la dĂ©lĂ©gation de service public pour la restauration collective avec la sociĂ©tĂ© Avenance 10/17418/10/10JuridiqueBail emphytĂ©otique administratif avec la fondation Favier Avenant n°2 10/17518/10/10JuridiqueDĂ©lĂ©gation de service public d'exploitation de l'Ă©tablissement multi accueil collectif de jeunes enfants Mandarine avec Tout Petit Monde - Avenant n°3 10/17618/10/10JuridiqueConvention de partenariat Ă passer avec Valophis Habitat 10/17718/10/10DRHModification du tableau des effectifs 10/17818/10/10DRHCrĂ©ation d'une vacation pour la visite guidĂ©e Art Nouveau des journĂ©es du patrimoine des 18 et 19 septembre 2010 10/17918/10/10DRHCrĂ©ation de trois contrats d'accompagnement Ă l'emploi passerelle 10/18018/10/10DRHModification de la dĂ©libĂ©ration n°10/157 d u 13 septembre 2010 portant crĂ©ation d'emplois d'Ă©ducateurs des activitĂ©s physiques et sportives Ă temps non complet 10/18118/10/10Affaires socialesRĂ©partition intercommunale des frais de scolaritĂ© pour les Ă©tablissements de 1 er degrĂ© - AnnĂ©e scolaire 2010/2011 10/18218/10/10Affaires socialesCrĂ©ation de la prestation garderie de 16 h 30 Ă 17 heures et fixation de la participation des familles 10/18318/10/10Affaires socialesApprobation de la convention type Ă intervenir avec les Ă©tablissements privĂ©s sous contrat Albert de Mun, Montalembert et Saint AndrĂ©, relative Ă la participation financiĂšre de la ville de Nogent Ă la demi- pension pour les Ă©lĂšves nogentais de ces Ă©coles - AnnĂ©e scolaire 2010- 2011 10/18418/10/10JeunesseParticipation octroyĂ©e au collĂšge Saint AndrĂ© pour la visite du mĂ©morial Charles de Gaulle 10/18518/10/10DiversDĂ©signation des membres de la commission d'ouverture des plis en matiĂšre de dĂ©lĂ©gation de service public 10/18618/10/10DiversDĂ©signation des membres de la commission d'appel d'offres 10/18718/10/10DiversRemplacement d'un dĂ©lĂ©guĂ© dĂ©missionnaire du Conseil municipal au sein du Conseil d'administration du lycĂ©e Louis Armand 10/18818/10/10DiversApprobation du rapport d'activitĂ© 2009 et du compte administratif 2009 Infocom 94 10/18918/10/10DiversCompte rendu des dĂ©cisions du maire prises en vertu de l'article L 2122-2 du CGCT 10/19015/11/10JuridiqueConvention de partenariat avec la SNCF et la SociĂ©tĂ© Sercib â avenant n°1 10/19115/11/10DRHActualisation de la dĂ©libĂ©ration n'04-212 du 13 dĂ©cembre 2004 fixant le rĂ©gime indemnitaire des agents relevant de la filiĂšre technique suite Ă la modification du dĂšcret n'2003-599 du 25 aoĂ»t 2003 10/19215/11/10DRHActualisation de la dĂ©libĂ©ration n'2006-199 en date du 11 dĂ©cembre 2006 portant crĂ©ation de vacations pour la police municipale afin d'assurer les points Ă©coles 10/19315/11/10DRHModification de la dĂ©libĂ©ration n'10-156 du 13 septembre 2010 portant crĂ©ation de vacations "ActivitĂ©s de pratique artistique" lors des ateliers pĂ©riscolaires du soir 10/19415/11/10DRHActualisation de la dĂ©libĂ©ration n'2003-161 en date du 22 septembre 2003 portant crĂ©ation d'emplois de vacataires afin d'assurer l'accueil pĂ©riscolaire et extrascolaire 10/19515/11/10DRHCrĂ©ation de vacations pour l'opĂ©ration "Sport en famille" 10/19615/11/10DRHCrĂ©ation d'un emploi d'attachĂ© Ă temps non complet Ă raison de 7 heures hebdomadaires durant le temps scolaire pour la mise en place d'un "apprentissage de l'italien" lOfS des ateliers pĂ©riscolaires du soir 10/19715/11/10Affaires scolairesModification de l'avenant n°1 Ă la dĂ©lĂ©gation de Service Public pour la gestion et l'exploitation de la restauration scolaire et municipale et approbation de la convention tripartite Ă passer avec la RĂ©gion d'ile-de-France et le lycĂ©e Branly 10/19815/11/10Affaires socialesFixation d'une participation des seniors nogentais au repas organisĂ© par la Ville 10/19915/11/10SportsConvention De Partenariat entre L'INSEP, L'Inspection AcadĂ©mique, le collĂšge Branly et la Ville de Nogent sur Marne 10/20015/11/10SportsModification du RĂšglement IntĂ©rieur du Centre Nogentais d'Initiation Sportive et des tarifs d'inscription 10/20115/11/10SportsRĂšglement IntĂ©rieur des gymnases et du stade sous la lune 10/20215/11/10DiversAdhĂ©sion de la commune de Brou-sur-Chantereine Seine et Marne 10/20315/11/10DiversCompte rendu des dĂ©cisions de Monsieur le Maire prises en vertu de l'article du Code GĂ©nĂ©ral des CollectivitĂ©s Territoriales DIVERS 10/20406/12/10DiversDĂ©bat public "rĂ©seau du Grand Paris" - Avis sur le projet de transport du Grand Paris 10/20506/12/10FinancierExercice 2010 RĂ©gularisation budgĂ©taire et comptable Budget GĂ©nĂ©ral Budget Annexe des parkings 10/20606/12/10FinancierExercice 2010 DĂ©cision modificative n'l Budget Annexe des Parkings 10/20706/12/10FinancierExercice 2010 Fixation des durĂ©es d'amortissement des biens corporels - Budget Annexe des Parkings 10/20806/12/10FinancierConvention entre la commune de Nogent sur Marne et la rĂ©gie personnalisĂ©e ScĂšne Watteau/Pavillon Baltard pour la rĂ©alisation de travaux de rĂ©novation du cĂąblage scĂ©nique du Pavillon Baltard et la mise en sĂ©curitĂ© du bĂątiment 10/20906/12/10FinancierExercice 2010 Versement d'une subvention d'Ă©quipement en faveur de la RĂ©gie PersonnalisĂ©e ScĂšne Watteau/Pavillon Baltard pour la rĂ©alisation de travaux de mise en sĂ©curitĂ© du Pavillon Baltard 10/21006/12/10FinancierExercice 2010 DĂ©cision modificative n°5 Budget GĂ©nĂ©ral 10/21106/12/10FinancierAutorisation d'engager de liquider et de mandater les dĂ©penses de la section d'investissement - Budget GĂ©nĂ©ral - Exercice 2011 10/21206/12/10FinancierAutorisation d'engager de liquider et de mandater les dĂ©penses de la section d'investissement Budget Annexe des Parkings - Exercice 2011 10/21306/12/10FinancierConvention type de partenariat et d'objectifs avec les associations et crĂ©ation d'une autorisation d'engagement et crĂ©dits de paiement 10/21406/12/10Services TechniquesFixation d'une caution pour l'utilisation d'une tĂ©lĂ©commande d'accĂšs au secteur scolaire rue de la Muette/Bauyn de Perreuse 10/21506/12/10Services TechniquesApprobation du contrat de bassin 2010-201 S "Pour le retour de la biodiversitĂ© et de la baignade en Marne" 10/21606/12/10JuridiqueTarification pour l'annĂ©e 2011 applicable au port de plaisance 10/21706/12/10DRHModification du tableau des effectifs 10/21806/12/10DRHCrĂ©ation d'un CAE Passerelle 10/21906/12/10DRHCrĂ©ation de vacations pour le concours d'expression linguistique "Legs Biard" 10/22006/12/10DRHCrĂ©ation de vacations pour la mise en place d'un atelier "théùtre-cinĂ©ma" au PĂŽle Jeunesse dans le cadre de la prĂ©vention de la consommation de tabac et de cannabis 10/22106/12/10DRHCrĂ©ation de vacations "Atelier de Théùtre" dans le cadre des actions de prĂ©vention "Sport- Drogue-Tabac" 10/22206/12/10DRHModification de la dĂ©libĂ©ration n"05/54 du 22 avril 2005 dĂ©terminant les rĂšgles d'ouverture, de fonctionnement, de gestion et de fermeture du compte-Ă©pargne-temps ainsi que des modalitĂ©s de son utilisation 10/22306/12/10Affaires scolairesParticipation des Familles aux sĂ©jours de colonies Hiver/EtĂ© 2011 10/22406/12/10Affaires socialesApprobation du rapport annuel d'activitĂ© 2009 du dĂ©lĂ©gataire de la structure multi-accueil "Mandarine" 10/22506/12/10Affaires socialesApprobation du rapport annuel d'activitĂ© 2009 du dĂ©lĂ©gataire de la structure mufti-accueil "Jardin des Lutins" 10/22606/12/10Affaires socialesSĂ©jour-vacances des retraitĂ©s Saison 2011 SPORTS 10/22706/12/10Contrat enfance jeunesse avec la caisse d'allocations familiales du Val de Marne 2010-2013 reportĂ© 10/22806/12/10SportsDissolution de l'Association Sport Enfance Nogentaise ASEN 10/22906/12/10CulturelComposition du comitĂ© Arts et Culture 10/23006/12/10CulturelFixation des tarifs des emplacements pour les manifestations Ă©vĂšnementielles 2011 10/23106/12/10CulturelApprobation du rĂšglement intĂ©rieur pour les expositions d'arts plastiques au CarrĂ© des Coignard 10/23206/12/10CulturelApprobation des rĂšglements intĂ©rieurs pour les manifestations Ă©vĂšnementielles 2011 10/23306/12/10DiversCompte rendu des dĂ©cisions du Maire prises en vertu de l'article du Code GĂ©nĂ©ral des CollectivitĂ©s Territoriales
Entreprises JEREMY MACQ Informations Générales Dénomination JEREMY MACQ SIREN 798 567 582 SIRET 798 567 582 00035 D-U-N-S Number Obtenir le D-U-N-S TVA intracommunautaire FR56798567582 Code NAF 6201Z Programmation informatique Forme juridique Entrepreneur individuel Date de création de l'entreprise 04/11/2013 Date de création siÚge actuel 07/04/2022 Présentation de la société JEREMY MACQ En détail Située à NOGENT-SUR-MARNE Val-de-Marne, l'entreprise JEREMY MACQ a été créée en novembre 2013 et est donc une entité relativement une Entrepreneur individuel enregistrée avec le code NAF 6201Z qui correspond au secteur Programmation JEREMY MACQ ne publie pas son entreprise est dans un contexte concurrentiel trÚs élevé puisqu'elle compte 26454 concurrents en France, 754 concurrents dans le département Val-de-Marne. Chiffres clés solvabilité et bilans de l'entreprise JEREMY MACQ Cette entreprise ne publie pas son bilanou a décidé de le garder confidentiel Derniers articles publiés sur notre blog
Rue Marceau, 94130 Nogent-sur-Marne Appartement Prix m2 moyen 3 975 ⏠de 3 615 ⏠à 4 745 ⏠Indice de confiance Maison Prix m2 moyen 3 735 ⏠de 2 823 ⏠à 5 479 ⏠Indice de confiance Rue Marceau, 94130 Nogent-sur-Marne Appartement Loyer mensuel/m2 moyen 32,9 ⏠de 27,5 ⏠à 46,0 ⏠Indice de confiance Maison Loyer mensuel/m2 moyen 39,1 ⏠de 25,3 ⏠à 57,3 ⏠Indice de confiance Consulter le prix de vente, les photos et les caractĂ©ristiques des biens vendus Rue Marceau, 94130 Nogent-sur-Marne depuis 2 ans Obtenir les prix de vente En aoĂ»t 2022 dans le Val-de-Marne, le nombre d'acheteurs est supĂ©rieur de 16% au nombre de biens Ă vendre. Le marchĂ© est dynamique. ConsĂ©quences dans les prochains mois *L'indicateur de Tension ImmobiliĂšre ITI mesure le rapport entre le nombre d'acheteurs et de biens Ă vendre. Lâinfluence de lâITI sur les prix peut ĂȘtre modĂ©rĂ©e ou accentuĂ©e par lâĂ©volution des taux dâemprunt immobilier. Quand les taux sont trĂšs bas, les prix peuvent monter malgrĂ© un ITI faible. Quand les taux sont trĂšs Ă©levĂ©s, les prix peuvent baisser malgrĂ© un ITI Ă©levĂ©. 39m2 Pouvoir dâachat immobilier dâun mĂ©nage moyen rĂ©sident Si le prix du mÂČ pour les appartements Rue Marceau Ă Nogent-sur-Marne cote 3 975 ⏠en moyenne, il peut valoir entre 3 615 ⏠et 4 745 ⏠selon les appartements. Pour les maisons, le prix du mÂČ y est de 3 735 ⏠en moyenne; il peut nĂ©anmoins varier entre 2 823 ⏠et 5 479 ⏠selon les adresses et le type de la maison. Rue et comparaison Prix mÂČ moyen 17,0 % moins cher que le quartier Grand Quartier 01 4 742 ⏠17,0 % moins cher que Nogent-sur-Marne 4 742 ⏠à proximitĂ© Cette carte ne peut pas sâafficher sur votre navigateur ! Pour voir cette carte, nâhĂ©sitez pas Ă tĂ©lĂ©charger un navigateur plus rĂ©cent. Chrome et Firefox vous garantiront une expĂ©rience optimale sur notre site.
55 rue marceau nogent sur marne